[Réel] Je cherche un pilote !

Pierrick · [↑]

Yo tout le monde !
Une question, un projet.
Mon épouse (Mme ATC...) et moi même serions heureux de faire un petit vol.
Le départ serait la région parisienne et l'arrivée, Dinard LFRD.
A faire sur un jour, ou deux.
Ma question est la suivante: Il y a surement un pilote sur le forum que celà pourrait faire "bosser"
Comme je suppose que c'est le cas, je trouverais celà plus convivial !
Pas de date de retenue, dans un premier temps. Voir toutes les modalités, tarif et autres...
Voili voilou...
Bon week end, Pierrick et Mme ATC !

FlyingVomito · [↑]

Le petit soucis c'est que là on est vraiment proche du transport public, cela risque d'être délicat pour un pilote privé

Boufogre · [↑]

Hello!

MP envoyé.

Pierrick · [↑]

Yo !
Je n'avais pas pensé au vol "commercial" !
J'ignore tout de la règlementation... Dans mon salon, il m'arrive de prendre le 747/full pax.
Y'en à beaucoup qui n'ont pas eu a se plaindre... avant le crash !
Plus sérieusement, que peut légalement faire un pilote privé concernant les pax ?
Lui faut-il un agrément spécifique ?
J'ai été pendant des années skipper sur grands voiliers, la différence entre mes sorties privé et pro se situaient dans le fait que les "clients" payaient une prestation. De ce fait; ils versaient un dû, attendaient une prestation, le tout couvert par des diplomes duement certifiés par les affaires maritimes; ainsi que les assurances couvrants ce genre de "transports"
Autre point; le navire; sauf convention expresse de la compagnie ou proprio ne pouvait servir pour des sorties privées.
Bref; à suivre; pour résumer: un pilote privé ne pourrait pas prendre de pax... Même gratos !!!
Tcho; Pierrick
Pour Boufogre; MP envoyé.
Modif: Ce vol nous interresse avec Mme pour le simple fait qu'il serait plus convivial que sur une ligne type Air Inter !
Un vol sympa VRF Paris/Dinard; quand même, non mais !

Dernière modification par Pierrick (31-05-2013 13:03:06)

Boufogre · [↑]

Re,

Je suis en train de te répondre, j’inclurai l'aspect réglementation dans ma réponse.

n666eo · [↑]

Pas de soucis avec la réglementation il me semble, pilote et paxs se connaissant (même via l’intermédiaire d'un forum). Quand j’amène des potes en balade, je ne rentre pas dans le cadre du transport public de passagers, même si parfois les potes tiennent a se partager l'heure de vol pour amoindrir mes frais.

Je vais quand même pas passer un CPL pour amener des amis en vol... (je sais, l'EASA voudrait bien que ce soit comme ça... Le jour ou ça le devient je m'exile définitivement aux US ou ailleurs ! )

Par contre pour Pierrick, désolé trop loin de la région parisienne...

FreeB!rd · [↑]

Comme Thomas quand ce sont des amis pas de soucis.
De plus c'est le moyen de rencontrer des gens du forum donc rien de commercial là-dedans, du moment que le fait de piloter n'est pas rémunéré ça passe (le partage des frais n'est pas interdit, enfin j’espère pas, car j'amène souvent un collègue en déplacement sur Paris )
Dommage si ça avait été un LFRD - Région parisienne j'aurais pu (enfin ça existe des gens qui vont en vacances sur Paris ? ^^ [small]blague inside[/small])

Clément

FlyingVomito · [↑]

Aucun soucis pour emmener des potes en ballades.

Via une annonce publique sur un forum, je ne serais pas aussi certains ...

Désolé de jouer le rabat joie, je suis peut-être trop méfiant. Mais tant que tout se passe bien il n'y a jamais de probléme, quand ça se gâte on a vu ce que cela pouvait donner. Après à chacun de prendre ses responsabilité et de bien se renseigner.

Dernière modification par FlyingVomito (31-05-2013 14:42:54)

FreeB!rd · [↑]

Pour les déplacements je ne sais pas non plus, et ce n'est pas faute d'avoir demandé à la DGAC, ils m'ont répondus ne pas savoir (ou l'un me disait noir et l'autre blanc) idem pour la BGTA ...

De toute façon, la notion d'emport de passagers et sujette à la libre interprétation de chacun, c'est faussement écrit dans le marbre tout ça (je veux dire par là qu'il existe un cadre plus ou moins défini, le reste c'est du démerde-toi Simone !)
[small]Ceci est un avis totalement personnel pour le coup[/small]

Bref, ce point là m'a toujours intrigué, rien que par la situation suivante (je l'expose peut-être que quelqu'un pourra me répondre) :

Je bosse pour une boîte x ou y, elle me demande de me rendre pour le surlendemain à 500km pour un évènement. J'ai un PPL en poche, il est prévu du beau temps, l'avion du club est dispo, je décide d'embarquer mon collègue Gégé car il a la flemme de prendre l'auto. Nous nous mettons d'accord et partageons les frais de vol.
Illégal ?

Est-ce différent de la situation ou le pilote PPL est externe à la boîte et profite de ce vol pour amener un ami à un événement pro et par la même occasion profiter du vol pour monter ses heures et voyager, le tout en économisant car ils partagent les frais (50/50) ? Je ne pense pas (mais je fais sans doute fausse route)

Le point noir dans ses situations c'est le fric, car m'est avis que dès que le paramètre financier disparaît, tout devient plus limpide

Il est merveilleux le monde de la Réglementation Aérienne ^^

n666eo · [↑]

La logique voudrait que du moment que "l'indemnisation" ne dépasse pas les frais réels, et que le vol se fait dans le cadre de connaissances, ça n'entre absolument pas dans le transport public de passagers.

Reste a savoir comment on défini les frais réels ? (Pas trop complique a mes yeux, simple remboursement des heures de vol effectuées dans le cadre d'un vol de loisir)

Reste a savoir comment on défini une connaissance. (la ça peut être plus subtil).

Dans mon club de vol a voile on ne se posait pas trop la question : c’était la décision du pilote.

Soit il faisait les papiers pour un baptême, et le "client" faisait un chèque a l'ordre du club, qui ne facturait rien du tout au pilote.
Soit il annonçait son code membre suivi de la mention +1 indiquant la présence d'un passager non payant, le vol étant alors facture au pilote comme un vol solo. Libre au pilote de s'arranger avec ses paxs pour un éventuel remboursement de l'heure de vol.

Je pense que tant que ça reste anecdotique, les autorités ne trouveront rien a redire. Il est évident que si un pilote passe tous ses baptêmes en vol perso puis se fait payer le prix d'un baptême dans le dos du club, a la longue ça risque de ne plus être toléré.

Fut-un temps je m’intéressais aux histoires de droit, de lois (ayant un certains nombre d'hommes de lois dans mes proches) pensant que c'est un domaine presque aussi carre et précis que la science... Puis je me suis rendu compte qu'il n'y avait rien de plus tordus, subjectifs, interprétables, etc... que les textes de lois...

La seule chose qui peut donner une idée de ce qui est toléré ou non, c'est d’éventuelles condamnations précédentes pour des faits similaires... Si certains en connaissent ?

Dernière modification par n666eo (31-05-2013 15:30:19)

fennec28s · [↑]

Je suis moi-même PPL, et du moment que les frais soient partagés, il n'y a pas de problème. Ce qui est interdit, ce sont les vols "rémunérés".

J'emmène de temps en temps des collèques de boulot pour des ballades, ils partagent les frais du vol et tout est ok.

n666eo · [↑]

A priori, certains font ca meme avec des personnes inconnues : http://pilote.professionnel.pagesperso- … prive.html

Il paie de sa poche 25% des frais si j'ai bien compris. J'ignore si c'est une règle, ou bien si on peut descendre a 1€ symbolique a la charge du pilote. Je fouille le site du SIA sans trop de succès...

P.S. : voila ce que dit la loi :

Le transport aérien public consiste à acheminer par aéronef, d'un point d'origine à un point de destination, des passagers, du fret ou du courrier, à titre onéreux.

Débrouillez-vous pour interpréter onéreux... Des qu'un passager paie ne serait-ce qu'un centime, c'est du TPP ? Amusant...
Par contre, si on ramène les passagers au point d'origine ce n'est plus du TPP ? Et MOL n'a jamais pense a ça pour sortir du cadre du TPP en vendant que des billets aller/retour ?? Quel nul !

(interprétation quand tu nous tiens...)

Dernière modification par n666eo (31-05-2013 16:26:13)

Pierrick · [↑]

Yo les boys !
J'ai lu, et je voie que les affaires maritimes au même titre que les affaires "aéronautiques" sont un peu dépassées par le droit commercial.
J'en rejoins certains quant au fait que:
D'une: le coucou est réservé auprés d'un aéro club par un pilote membre; d'où partage des frais sur un vol Privé.
De deux: Il est réservé par un pilote qui facture sa prestation. ( légal/pas légal?)
De trois: Il est réservé par un particulier qui embauche un pilote (Pas facile je pense)
De quatre: Seul un pilote membre de l'aéro club "Peut" louer un coucou et y prendre des pax; copains... ou pas !
Bref; dans mon cas, et ce pour un petit projet plutôt sympa; On fait quoi !!!
Tout a fait ok pour payer la loc du 747/400, ainsi que le fioulle...
Mais dans quel cadre administratif ?
N'empêche; avant, c'était plus simple !
A tcho; Pierrick.

antoine · [↑]

salut,

Disons que tant que tout va bien pour le vol et que pour le pilote c'est exceptionnel d'emmener des personnes qu'il ne connait pas très bien, tout le monde s'en fout et tout va bien.
Quid en cas de crash.

Ex :
Un Mr et une dame demande à une personne de les emmener à un endroit en avion. Ce Mr et cette dame paie le vol (pour être fin, le pilote paie son AC et ce Mr et cette dame paie en liquide le pilote), du moins c'est ce qui est prévu.
Crash, pas de chance mortel ...
Les enfants de ce monsieur et cette dame se demande bien comment leurs parents ce sont retrouvé dans ce "coucou".
Ils prennent les services d'un avocat spécialisé, et la l'avocat va y aller :
- d'ou ces gens se connaissaient ? Personne dans l'entourage proche des deux parents n'ont entendu parler du pilote
- qu'allait faire le pilote à cet endroit ? Après enquête personne n'a rien trouvé. Par contre on a trouvé que les deux parents allaient bien à un congrès (par ex).

=> l'avocat attaque l'aéroclub et la famille du pilote.

Pour l'AC, le président, aura tout le mal du monde à démontrer qu'il n'était pas au courant. S'il y arrive il aura peut être la chance d'avoir un non lieu. Sinon ca peut être la fin du club si l'assurance ne le suit pas.
Pour la famille du pilote, grande chance que tout son héritage y passe ...

Conclusion : quand vous faites cela, ne vous crasher pas !
Plus sérieusement, cela devrait être plus sérieusement dit dans les formations PPL car pas mal de (jeune) pilote accepte. Ca fait des heures pas cher, ca arrange les personnes transportées (car SI, c'est quand même du transport public déguisé), mais en cas de problèmes c'est bof...

Y'a de la jurisprudence sur le sujet ...

Et je vous rassure, le CPL n'arrange presque rien : car il faut un CTA derrière pour faire du transport public de passager, et un aéroclub n'en a pas...

Bref, comme le dit n666eo, tout est dans la notion d'ami ...

J'ai, comme beaucoup, fait quelques vols (locaux et surement pas plus que les doigts d'une main, hors du cadre baptême de l'air qui est une réglementation spécifique) pour emporter des "nouveaux" amis, mais à présent c'est fini. Trop de risques pour ce que cela "rapporte".

Gilles.DR315 · [↑]

Je suis du même avis qu'Antoine.

Les amis proches, la famille, et les collègues de travail que l'on voit régulièrement.

Dans le cadre d'un vol local ou petite navigation.

tomhippo · [↑]

Salut,

Pour le transport public, y a-t-il une notion de connaissance ?
Je m'explique : -J'amène ma mère a un congrès pour son boulot en avion.
-J'amène un collègue à un congrès pour son boulot.
-j'amène quelqu'un que je ne connais pas a un congrès pour son boulot.
Je ne demande aucun argent à personne. J'ai le droit ?

Et on pourrait pousser le vice encore plus loin (certe, c'est exagérer), je suis etudiant, c'est ma mère qui paye mes heures de vol. Donc si je l'amène c'est du transport public cache ?...

La réglementation me sidérera toujours...

PS : ce n'est pas ma réelle situation, maman n'est pas Rotschild....^^

Bye !

n666eo · [↑]

Il y a un point qui me gêne dans ta démonstration Antoine : il faut encore que l'enquête prouve qu'il y eu transaction financière entre les passagers et le pilote. Sans transaction financière, pas de transport public...

D'où le fait de toujours se faire rembourser un vol APRES coup, une fois tout le monde rentré à bon port. On parle bien de REMBOURSEMENT des heures, et non de paiement d'avance d'une prestation.

Dans ce cas, en cas de pépin, impossible de prouver quoi que ce soit côté pognon, on est donc bien légalement HORS CADRE du transport public.

antoine · [↑]

re,

Ce que j'écris n'engage bien sur que moi... Je ne suis ni avocat, ni fonctionnaire de la DGAC ou autre... Simple PPL et bénévole dans des aéroclubs depuis 10 ans.

Le cas ou tes parents payent tes heures de vols car tu es étudiant est trivial tant que tu es dans le même foyer fiscal que tes parents. Sans parler du fait que le problème ne vient que si quelqu'un attaque. Donc ton père, tes frères et sœurs, tes tantes ou oncles, tes grand parents devraient attaquer en justice. Bon bien sur ca peut arriver. Mais cette situation est je pense triviale.

Tu peux très bien prendre l'avion de ton AC pour ton boulot. Ca se fait rarement, mais ca se fait. Pas besoin d'être CPL. Par contre il peut y avoir besoin d'avoir une assurance supplémentaire et si on le fait, le mieux c'est d'avertir son AC. Tu peux emmener un collègue à toi qui va au même congrès. Il est facile de prouver, post-mortem, que vous vous connaissiez. De plus, c'est habituellement la boite qui paye sur base d'un remboursement de ce que cela aurait coûté en voiture, train ou avion de ligne (c'est rare que tout soit pris en charge).
Maintenant, l'autre débat, c'est utiliser un avion en VFR pour déplacement pro...

Ensuite, l’altruisme a ses limites ... Donc se dire que je vais emmener une personne à X heures d'avion gratuitement, j'ai bien peur que cela soit difficilement tenable en face d'un jury. Et très honnêtement, connaissez vous quelqu'un qui le fait ? Moi non.
Du coup, se dire parce qu'il n'y a pas eu de transaction financière avant (via chèque ou virement, le liquide sur ces sommes la c'est dur à voir), je ne pense pas que cela tient vraiment la route.

Maintenant, chacun fait bien comme il veut... Je préviens juste.
Si par contre je choppe un pilote qui fait cela dans mon AC, je réagis...

Allez pour la lecture :
http://alpes.france3.fr/2013/01/16/le-club-aeronautique-d-annemasse-condamne-verser-140-000-euros-apres-un-crash-mortel-182161.html
=> voyez la facture pour le club... Les personnes se connaissaient en plus... Est-ce que votre club a les moyens ?

Un peu limite quand à notre discussion :
http://www.bea.aero/docspa/1995/f-rb950716/pdf/f-rb950716.pdf

Je pense que la circonstance de l'accident importe peu (panne d'essence, faire le "con", passage IMC ou même cause de l'avion (rupture villebrequin par ex), ...).

n666eo · [↑]

L'exemple que tu cite est différent Antoine. On ne parle absolument pas de transport public de passager. Simplement les jeunes passagers étaient sous la responsabilité du club (ce qui n'est pas le cas de personne lambda) lors d'un stage, et n’étaient pas autorises a voler avec n'importe qui, seulement avec certains membres du club, dont le jeune homme de 18 ans ne faisait pas parti.

Il y a donc bien eu faute. La question était simplement : est-ce les jeunes passagers et le pilote qui sont coupables pour avoir enfreint des règles qu'ils connaissaient, ou le club pour n'avoir pas surveillé les stagiaires ?

Comme d'hab dans le système français, les victimes sont rarement coupables... CQFD.

Au passage cette situation concerne tous les clubs de France... N'importe quel élève mineur doit avoir une autorisation écrite, datée et signée des parents qui remet la responsabilité de l'enfant entre les mains du club. En cas de pépin, si les parents attaquent, vous pouvez être surs que le club va payer, aucune voie de sortie...

Dans beaucoup de club avion ça doit être a peu près gérable : pas trop de monde ni de jeunes mineurs. Mais dans certains clubs de vol a voile... 10 ou 15 mineurs en même temps sur le terrain, plus les frères et sœurs, les enfants, etc... On peut se retrouver a 20 ou 30 mineurs sur le terrain sans soucis en été.

Allez vérifier les autorisations de chacun, surveiller qu'ils ne partent pas en vol avec autre chose qu'un instructeur ou personne autorisée aux baptêmes, etc...

Pour revenir au sujet, je maintiens la loi est claire : si aucune preuve de transaction financière, pas de transport public... Vous pouvez très bien être amené en voiture a transporter des gens que vous ne connaissez pas vers un point précis. Si vous les faites payer et que c'est prouvé, c'est taxi clandestin et direction prison. Si aucune trace de transaction financière, même en cas d'accident, c'est inattaquable sur le plan du taxi clandestin...

ECV · [↑]

La réglementation est très claire en matière de transport aérien :

La seule catégorie d’activité rémunérée exerçable avec un PPL est le travail aérien, qui exclu le transport de PAX.

Après, rémunéré signifie tirer profit, s’il y a simple partage des frais, et que la somme versée par les personnes emmenées en vol ne servent qu’à couvrir l’aspect maintenance+pétrole, il ne s’agit ici juridiquement qu’un don. Dans ce cas, on exclurait bien entendu toute rémunération du service de pilotage réalisé par le pilote, qui exercerait alors de manière amicale.

Pour moi il n'y a donc pas de problèmes, si le pilote n'est pas rémunéré.

A bientôt,

Colibrisim · [↑]

Je rêve d'un monde où le bon sens serait la principale règle ...
Hélas, les assurances et l'éternel besoin de trouver des responsables pour tout et n'importe quoi ont achevé de tuer ce qui en restait

Pierrick · [↑]

Yo à tous !
Trés interressant tout cela.
Mme ATC suit ce débat depuis que je l'ai formulé, et se dit qu'en fin de compte, nous devriont faire ce chemin en stop
comme lorsque nous avions 20 ans en 75 !...
Gratuitement bien sur. Un repas offert au chauffeur de la 2 Cv est-il une rémunération ?
Plus sérieusement je me rend compte que tout cela n'est pas évident, car une transaction financière est, bien sur inévitable. Donc, pour être concret; vol plaisir quasiment interdit, à moins de "tricher"
A suivre.
Bonne semaine à tous; Pierrick

Colibrisim · [↑]

Meuh non ... Cà c'est le verre à moitié vide.
Le verre à moitié plein, c'est :"vol avec les copains autorisé et c'est normal de partager les frais".
De toutes façon, objectivement, qui viendra demander et vérifier s'il y a eu quelque transaction que ce soit ? Et comment pourrait-il le prouver ?
Y'a un moment où c'est bien de laisser les fesses des mouches tranquilles

Dernière modification par Colibrisim (03-06-2013 13:05:15)

n666eo · [↑]

Sincèrement Pierrick, faites le vol si vous trouvez quelqu'un du forum pour le faire. Dédommagez-le comme bon vous semble APRES le vol, personne n'aura jamais le moindre soucis...

antoine · [↑]

ECV a écrit :

La réglementation est très claire en matière de transport aérien :
La seule catégorie d’activité rémunérée exerçable avec un PPL est le travail aérien, qui exclu le transport de PAX.
Après, rémunéré signifie tirer profit, s’il y a simple partage des frais, et que la somme versée par les personnes emmenées en vol ne servent qu’à couvrir l’aspect maintenance+pétrole, il ne s’agit ici juridiquement qu’un don. Dans ce cas, on exclurait bien entendu toute rémunération du service de pilotage réalisé par le pilote, qui exercerait alors de manière amicale.
Pour moi il n'y a donc pas de problèmes, si le pilote n'est pas rémunéré.
A bientôt,

Depuis le 8 avril, dans les organismes de formation ATO, un PPL FI a le droit d'être rémunéré.

Ensuite, je ne dis pas que je suis pour cette réglementation. Il faut juste à quoi s'engage un pilote quand il fait ce genre de manip. A chacun en som âme et conscience de faire comme bon lui semble.
Enfin, quand on touche a un avion d'une assoc, on peut également mettre en péril toute l'assoc si les assurances ne suivent pas...

#1 [↑][↓] 31-05-2013 10:24:58

[Réel] Je cherche un pilote !

#2 [↑][↓] 31-05-2013 10:52:36

Re : [Réel] Je cherche un pilote !

#3 [↑][↓] 31-05-2013 11:41:50

Re : [Réel] Je cherche un pilote !

#4 [↑][↓] 31-05-2013 12:57:36

Re : [Réel] Je cherche un pilote !

#5 [↑][↓] 31-05-2013 13:15:39

Re : [Réel] Je cherche un pilote !

#6 [↑][↓] 31-05-2013 14:07:35

Re : [Réel] Je cherche un pilote !

#7 [↑][↓] 31-05-2013 14:23:50

Re : [Réel] Je cherche un pilote !

#8 [↑][↓] 31-05-2013 14:35:17

Re : [Réel] Je cherche un pilote !

#9 [↑][↓] 31-05-2013 15:14:24

Re : [Réel] Je cherche un pilote !

#10 [↑][↓] 31-05-2013 15:29:13

Re : [Réel] Je cherche un pilote !

#11 [↑][↓] 31-05-2013 16:09:42

Re : [Réel] Je cherche un pilote !

#12 [↑][↓] 31-05-2013 16:20:14

Re : [Réel] Je cherche un pilote !

#13 [↑][↓] 31-05-2013 17:03:12

Re : [Réel] Je cherche un pilote !

#14 [↑][↓] 03-06-2013 07:31:24

Re : [Réel] Je cherche un pilote !

#15 [↑][↓] 03-06-2013 07:49:24

Re : [Réel] Je cherche un pilote !

#16 [↑][↓] 03-06-2013 08:00:14

Re : [Réel] Je cherche un pilote !

#17 [↑][↓] 03-06-2013 08:16:22

Re : [Réel] Je cherche un pilote !

#18 [↑][↓] 03-06-2013 10:34:25

Re : [Réel] Je cherche un pilote !

#19 [↑][↓] 03-06-2013 11:04:15

Re : [Réel] Je cherche un pilote !

#20 [↑][↓] 03-06-2013 11:58:57

Re : [Réel] Je cherche un pilote !

#21 [↑][↓] 03-06-2013 12:03:58

Re : [Réel] Je cherche un pilote !

#22 [↑][↓] 03-06-2013 12:12:30

Re : [Réel] Je cherche un pilote !

#23 [↑][↓] 03-06-2013 12:17:37

Re : [Réel] Je cherche un pilote !

#24 [↑][↓] 03-06-2013 12:18:29

Re : [Réel] Je cherche un pilote !

#25 [↑][↓] 03-06-2013 12:50:41

Re : [Réel] Je cherche un pilote !

Pied de page des forums