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Sont applicables .... paiement TVA française à 20 % et si la commande est supérieure à 150 euros port compris taxe d'importation car boutique hors E.U
Achats par correspondance
Les achats par correspondance ayant un caractère commercial (ventes par correspondance, ventes sur Internet, ventes par téléphone, etc.).
Pour bénéficier de la franchise, ces importations de marchandises doivent correspondre à des envois de valeur négligeable (EVN). Ainsi, dès lors que les marchandises sont expédiées directement d'un pays tiers (non membre de l’Union européenne) à un destinataire se trouvant en France ou dans de l'Union européenne et que leur valeur hors taxes n’excède pas 150 euros, les marchandises peuvent bénéficier de la franchise de droits de douane.
Les marchandises expédiées dans le cadre d’une vente par correspondance ne bénéficient d’aucune franchise de TVA
C'est ... ici : http://www.douane.gouv.fr/articles/a107 … t-fiscales
Concernant la taxe d'importation c'est variable, il faut voir les détails .... ici :
http://www.douane.gouv.fr/articles/a107 … l-etranger
Le tout pouvant être réclamé par le livreur (La poste, DHL, Fedex, ...) lors de la livraison.
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Merci bcp pour la réponse DomiFrance.
A priori, seulement la TVA en creusant sur les différents liens et le "simulateur" des Douanes (en plus il est classé avec les centrales nucléaires, ou ).
Mais bon, il y a bcp de papiers ; je pense que c'est le livreur qui doit s'en occuper (et qu'il faut régler soi-même évidemment ).
Si qqu'un a l'habitude et pouvait confirmer...
PS : j'aurais mis le topic dans le matériel à la rigueur, là j'ai peur qu'il ne soit enterré...
Dernière modification par greg (04-04-2015 00:27:21)
Parfois il faut MAYDAY... Web
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Tu achètes tu t'occupes de rien à l'arrivée ton prix auras augmenté avec les taxes appropriés qu'il te faudra réglé à la livraison .
les site vendeurs ou commerce s'occupe de tout . On envois la facture qui accompagne le produit, les douanes, font la balance, pour le recouvrement du calcul des taxes .
Patou
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Mais bon, il y a bcp de papiers ; je pense que c'est le livreur qui doit s'en occuper (et qu'il faut régler soi-même évidemment ).
Si qqu'un a l'habitude et pouvait confirmer...
Je crois que l'acheteur est sensé faire la déclaration à la douane après l'achat mais en pratique c'est toujours le livreur qui s'occupe du dédouanement, de la paperasse et de l'avance de la TVA et taxe éventuelle. Lors de la livraison le livreur réclame le remboursement des taxes avec des frais supplémentaires (pour service rendu !).
Le vendeur, lui, joint au colis les papiers nécessaires comportant le nom des objets et le prix total (objet + livraison) et le livreur s'occupe du dédouanement à partir de ces documents.
En pratique, la plupart des petits colis sont livrés sans que la TVA ne soit réclamée mais à condition que leur valeur soit faible (moins de 100 euros) et à condition de passer par la poste et non par les transporteurs privées comme DHL, TNT ou Fedex même si ceux-ci sont plus rapides.
Prendre de préférence un envoi avec un numéro de "tracking" (n° de suivi), c'est la plupart du temps le cas avec les postes asiatiques.
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Comme dit Domifrance la poste zapp les taxes par contre il te zappe pas le colis et sont spécialistes du colis livré en pièces détachés après livraison, tu vas vite dans un bazar et tu achètes de la colle forte
Patou
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